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A5 - Pilotage et management

Niveau Code Intitulé Durée légale Références
1 A5 Pilotage et management
30
2 A51      Pouvoir, délégation de signature
30
2 A52      Décisions, notes d'information, notes, communiqué
30
2 A53      Rapport d'activités, rapport de description
30
2 A54      Planification et gestion des activités (missions et objectifs et directives)
30
2 A55      Mandats, actions et projets propre au fonctionnement Les devis de projets, les rapports d'étapes, le cahier des mandats et des projets, la liste des proj...
30
3 A51          Pouvoir, délégation de signature
30
3 A52          Décisions, notes d'information, notes, communiqué
30
3 A53          Rapport d'activités, rapport de description
30
3 A54          Planification et gestion des activités (missions et objectifs et directives)
30
3 A55          Mandats, actions et projets propre au fonctionnement Les devis de projets, les rapports d'étapes, le cahier des mandats et des projets, la liste des proj...
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